éditeur
SARL CorsicaPixel
50 cours Napoléon – 20000 Ajaccio
RCS Ajaccio 492 429 469
N° de Gestion 2006 B 406
crédit
conception et maintenance du site : SARL CorsicaPixel
hébergement
1and1.fr
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare - 57200 Sarreguemines
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Pour toute utilisation veuillez nous contacter : contact@corsicapixel.com
droit d'auteur - copyright
rappel
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art L122-4).
la reproduction sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte), citation explicite du site http://www.corsicapixel.com comme source et mention et de la mention " droits réservés ".
la reproduction sur support électronique.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.corsicapixel.com et de la mention "Droits réservés".
déclaration auprès de la CNIL
Le site Internet est en cours de déclaration de traitements des données personnelles auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), en application de l'article 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 publiée au JO du 07 août 2004.relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
droit d'accès, de modification et de retrait
Conformément à l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 publiée au JO du 07 août 2004, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives la concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande par mail : contact@corsicapixel.com
Information cookies
Nous souhaitons implanter un “cookie” dans votre ordinateur.
Un “cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur.
crédits photos
CorsicaPixel
